Déposée le 18 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPORTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EUROPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROPORTE domicilié(e) - 42260 - GREZOLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 357 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque EUROPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154149.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPORTE est expirée depuis le 18 mars 2022.
EUROPORTE a également déposé les autres marques suivantes : VOLTYS
EUROPORTE, Société à Responsabilité Limitée - 42260 - GREZOLLES - France - SIREN 421357823
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2493987 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13
Armatures pour la construction ; armatures de portes ; cadres de portes et de fenêtres ; caillebotis ; charnières ; charpentes ; châssis de portes et de fenêtres ; châssis pour la construction ; cloisons ; clôtures ; matériaux de construction ; constructions ; constructions transportables ; conteneurs ; cornières ; échafaudages ; espagnolettes ; étançons ; fenêtres ; arrêts de fenêtres ; cadres de fenêtres ; châssis de fenêtres ; galets de fenêtres ; garnitures de fenêtres ; ferme-portes (non électriques) ; ferrures de fenêtres et de portes ; ferrures pour la construction ; fiches (quincaillerie) ; garnitures de fenêtres et de portes ; glissières de sécurité pour routes ; grilles ; huisseries ; jalousies ; lattes ; palettes de manutention ; palissades ; panneaux et revêtements de parois pour la construction ; pênes de serrures ; pentures ; plafonds et planchers ; portails ; portes ; armatures de portes ; arrêts de portes ; cadres et châssis de portes ; ferrures et galets de portes ; quincaillerie ; rails et éclisses de rails ; revêtements (construction) ; rideaux ; serrures (autres qu'électriques) ; stores d'extérieurs ; toitures ; vasistas ; volets ; tous ces produits étant métalliques. Petits appareils électriques et électroniques de commande d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de portails automatiques pour la construction et le bâtiment. Appareils de télécommande pour l'ouverture et la fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes ; automatismes de commande d'ouverture et de fermeture de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes. Constructions transportables ; armatures pour la construction ; portes ; portes battantes ; fenêtres ; cadres de fenêtres et de portes ; charpentes ; châssis de fenêtres et de portes ; cloisons ; clôtures ; matériaux de construction ; corniches ; cornières ; dalles ; échafaudages ; escaliers ; étais ; cadres et châssis de fenêtres ; glissières de sécurité pour routes ; huisseries ; jalousies ; linteaux ; palissades ; panneaux pour la construction ; plafonds et planchers ; portails ; panneaux de portes ; toitures ; treillis, volets : tous ces produits étant non métalliques. Bois de construction ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; boiseries ; portes, fenêtres, volets, panneaux, portails en bois. Entretien, réparation, maintenance de portes, de portails, de volets, de rideaux, de persiennes, de portails automatiques pour bâtiments industriels et constructions individuelles ou collectives et des automatismes s'y rapportant.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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